Description
Par Jean-Louis BALLERET
Préface de M. Jean Bart
2010 ; Les Editions du Pas de l’âne
160 pages ; tirage 500 exemplaires ; ISBN : 9 782952112727
« Dans la plus grande partie de la France d’Ancien Régime s’appliquait dans chaque province un droit particulier appelé « coutume ».
Les rédacteurs du Code civil de 1804 et des autres codes cherchèrent à unifier ce droit coutumier et à l’adapter à leur époque. Mais ils n’y arrivèrent pas toujours, en particulier pour certaines matières rurales où les pratiques étaient trop différentes suivant les régions. Un droit coutumier continua donc à subsister sous la forme d’ « usages locaux » auxquels les codes se référaient. Dans le courant du XIX e siècle ces usages locaux commencèrent à faire l’objet de rédactions dans le but de faciliter leur preuve judiciaire.
C’est tout ce phénomène peu connu de la rédaction de ce droit coutumier aux XIX e et XX e siècles et finalement de sa disparition qui est étudié dans ce livre. Etant entendu que le retour de la grande pauvreté à notre époque a entraîné la réapparition d’usages de survie comme le glanage adaptés au monde urbain contemporain.
Enfin un développement particulier est consacré à la Nièvre où tous les usages locaux sont analysés.
Les Editions du Pas de l’âne – 7, place sainte Barbe – 71 400 Autun – Tel : 03 85 86 24 77
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